Les droits d'auteur

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Les droits Belges sont plus ou moins la même chose que dans le reste de l’Europe

Œuvre originale

Sur une page internet, tous les texte, photo, programme… sont des oeuvres originales.
Sur notre blog, c'est la même chose.
Autres œuvres originales : chanson ou partition, enregistrement, peinture, architecture…
→Tout ce qui sort de la tête de quelqu’un est une œuvre originale.

• Droits moraux

Associer le nom à l’auteur signifie qu'on ne peut pas dire que c’est monsieur X qui a créé quelque chose, alors que c’est monsieur Y.
L'intégrité de l’œuvre veut dire qu'on ne peut pas découper l’œuvre.
Première divulgation : un petit exemple pour expliquer. Agatha Christie à écrit un roman dans lequel son héros belge incontournable, monsieur Poirot, meurt. Sa maison d’édition ne peut donc pas publier le livre avant sa mort.

• Droits patrimoniaux

Copyright = Droits d’auteurs. → On peut regarder ou écouter mais rien d’autre (sauf si cela est explicitement exprimé).
Il y a des exceptions pour les citations, passages de livre ou de film… ou encore si cela sert à informer, critiquer. On peut faire une copie (ou gravé), mais cela doit rester privé, au sein d’une famille. De plus on doit pouvoir prouver que l’on a déjà possédé les originaux. Il existe des exceptions pour les écoles, si le but est pédagogique et n’est pas de nuire. Donc on peut copier-coller, mais le travail est NUL au point de vue scolaire. Il y a aussi des droits à la parodie. Ça doit rester humoristique et ne pas concerner toute l’œuvre (uniquement les parties nécessaires).
Publications est le fait de rendre disponible au publique (mail, blog… bouton envoyer = publication).

• Risques légaux

Risques civils : Personne VS Personne ( définition très simplifiée )
Risques pénaux : Personne VS Etat (défend une personne qui ne peut le faire) ( définition également simplifiée )
Risques encourus : Cessation de l’atteinte par destruction des œuvres falsifiées ou restitution des œuvres.
On doit des dommages et intérêts (€ symbolique) s'il y a violation de droits ET un but méchant ou frauduleux. L’amende peut se lever de 100 à 100 000 €. Si vous récidivez, vous risquez de 3 mois à 2ans de prison.

• Plaintes

L’auteur, un héritier ou une maison d’édition peut porter plainte.

• Maison d’édition

Lorsqu’on organise un bal par exemple, on doit payer une société (SABAM ou autre) pour avoir le droit de passer de la musique. Ces sociétés récoltent de l’argent d’un peu partout.

• Responsabilités

Chacun est responsable de ce qu’il crée et ce qu’il publie.
Lorsqu’on fraude, cela se note dans un casier judiciaire. Quand on a un casier, on risque de se voir refuser des postes d’emploies.

• Repérage

© = droit réservés
= rien
→ On ne touche pas !

Si on utilise une image par exemple, il vaut mieux mettre la référence (la source). Nous ferons comme ça dans notre blog, s’il vous plait.

• Liens utiles

http://www.wipo.int/about-ip/fr/copyright.html
http://www.culture.gouv.fr/culture/infos-pratiques/droits/protection.htm
http://fr.wikipedia.org/wiki/Droit_d

• Sources

Les images utilisées dans cette article viennent du site : http://www.fotolia.com/