1.l'oeuvre originale:
ce sont les textes,photos,fonds d écran. Une oeuvre originale c est celle "sortie" du cerveau ,de la main.Les non-originales sont celles qui sont copier coller voler a un autre auteur
2.droit moral:
- associer son nom
- intégriter de l oeuvre (ne pas couper de scenes)
- 1ere divulgation non-transmissible c est-à-dire qui ne peut etre vendue
3.droits patrimoniaux:
ce sont les copyright:
- on peut consulter
- on ne peut toucher et copier
ATTENTION /!\:
- exception aux droits d auteurs,citations,extraits de film,de journal,publication,information
- dans le cadre familial,on peut écouter un CD,faire une copie privée que l'on ne peut echanger
- dans l enseignement:il faut un but pédagogique et renseigner les références
- pour les parodies:dans un but humoristique en ne prenant que la partie nécessaire
CITATION DROIT D'AUTEUR:"l'utilisation d une oeuvre et sa publication,y compris sur internet,sans l autorisation préalable de son auteur constitue un délit civil et pénal punissable par la loi.
RISQUES:
civil:c'est un homme contre un autre avec risque de cessation de l atteinte avec dommages et interêts .Exemple:Ventes de livres sans l accord d un auteur,cet auteur peu demander un dédommagement et interêts.On peut même recourir a des peines de prison,amendes,etc...
pénal:c est un homme contre l'état avec risques d amendes si violation et ou fraude qui varie de 100 à 100 000euros ou des peines de prison de 2 a 3 ans si il y a une récidive cela s'inscira dans la casier judiciaire.
4.plaintes:
les auteurs peuvent porter plainte mais aussi leur héritiers et maisons d édition
5.responsabilités:
- l'éditeur est responsable de ce qui est publié
- les fournisseurs d accès a internet ne censure qu'à posteriori
6.mp3 et téléchargement
tout ce qui est des téléchargements sur des sites tel que limewire ou e-mule sont interdits , c'est de la fraude même si certain contrôles ont lieu. les échanges de musiques par mp3 sont aussi illégaux.
4 commentaires:
on a oublié de précisé : fait par fabian ET steven
Attention aux faute d'orthographes et ou frappe. Je suis pas baleiz mais je trouve 3 déja dans la première phase.
c'est bien fait mais thomas a raison il y des fautes d'horthographes mais aussi de frappes ( vous oubliez les apostrophes: c'est, l'oeuvre,...)
Vous n'avez pas eu le sujet le plus évident, l'effort de compréhension que vous avez fourni est visible dans la rédaction.
Voici mes remarques.
Au niveau du fond :
+ on ne voit pas bien le lien entre les parties (quel lien entre "oeuvre originale" et "droit moral" ? En fait, à toute oeuvre originale est associé un droit moral et un droit patrimonial. Les droits patrimoniaux possibles sont "droit d'auteur (ou copyright)", "domaine public" ou "gauche d'auteur". Au cours où vous avez pris note, après ces explications, je n'ai plus parlé que des droits d'auteurs;
+ c'est le droit moral en entier (ses 3 parties) qui est non-transmissible, et non uniquement le 3ème;
+ au niveau de l'exception de la copie privée, il y a une subtilité. On n'a pas le droit à la copie privée, mais on ne peut nous interdire LÉGALEMENT de faire une copie. Les industriels essayent de nous l'interdire "techniquement";
+ dans la partie "plaintes", ce sont les "ayants droits" qui sont les auteurs eux-même, leurs héritiers ou leurs maisons d'édition;
+ les téléchargements via les logiciels limewire ou emule ne sont illégaux que si vous n'avez pas acheté la musique/vidéo/... que vous téléchargez. Et il existe des contenus légaux sur ces logiciels, mais on en reparlera;
Au niveau de la forme :
+ argl, j'ai mal aux yeux avec tant de fautes. Les autres vous l'ont dit, et bonpatron peut aider. Je n'aiderai pas plus à ce niveau;
+ les couleurs et espaces aident quand-même, même s'il y a un peu d'espaces en trop (dans les responsabilités par exemple);
+ il n'y a pas de lien. C'est dommage, ça vaut 2 points;
+ pour les libellés, il faudrait ajouter quelque chose comme "droits d'auteurs" ou "droit, copyright", ...
Bonnes corrections
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